Conditions d'accès et d'utilisation
Le site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE est un site d'information qui s'adresse aux fans de minis. Ce site est soumis à la loi française.
Le site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSAC vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers le site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire.
Droits d'auteurs
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.
Nous vous rappelons également que la loi N• 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée.
Vie privée
Conformément à l'article 34 de la loi N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE.
Cookies - témoins de connexion
Les internautes du site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE à l'employer.
Tarification
L'accès au site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
Informations sur nos partenaires
L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE décline toute responsabilité, expresse ou tacite, concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou les délais de mise à jour des informations. Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'un logiciel ou d'informations présents sur le site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci.
Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site de L'AMICALE DES MINIS D'ALSACE à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l'autorisation écrite préalable de VOTRE-WEB.
Les données diffusées sur le site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter le webmaster du site via le formulaire de contact.